Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1er semestre 2019
20190129 20190221 20190322 20190412
20190322 20190614 20190628  

Mardi 29 janvier 2019- 18 h30icone

Ordre du jour :

 

1 -Location de la salle polyvalente de Rieutort (cautionnement)

2 - Communication des travaux de la Commission de l'appel d'offre

3 -Compétencede l'assainissement au SIVM

4 - Questions diverses :

 

 

Jeudi 21 févriezr 2019 - 18 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Compte de gestion budget Principal 2018

2 - Compte administratif Budget Principal 2018

3 - Affectation résultat Budget Principal

4 - Compte de gestion Eau et Assainissement 2018

5 - Compte administratif Eau et Assainissement 2018

6 - Affectation des résultats Eau et Assainissement

7 - Annulation de la délibération du 29 janvier 2019 concernant la compétence de l'Assainissement au SIVM

8 - Questions diverses.

 

Réunion ANNULEE reportée à une date ultérieue

 

 

Vendredi 22 mars 2019 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Compte de gestion Budget principal 2018

2 -Compte administartif Budget principal 2018

3 - Affectation du résultat Budget principal

4 - Compte de gestion Eau et Assainissement 2018

5 - Compte administartif Eau et Assainissement 2018

6 - Affectation du résultat Eau et Assainissement

7 - Annulation de la délibération de 29/01/2019 concernant la compétence de l'Assainissement au SIVM.

8 - Annulation de la délibération de la Société Générale pour report d'échéance

9 - Délibération de la Société Générale pour report d'échéance dans les termes demandés

10 - Questions diverses


 

 

Vendredi 12 avril 2019- 18 h30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Vote des taux d'imposition,

2 - Vote du budget primitif : budget principal 2019

3 - Vote du budget primitif : Eau et Assainissement

4 - Déliberation Accord d eprincipe pour que le Conseil Départemental 99 réfléchisse et travaille des statuts d'un syndicat mixte d'investissement pour les stations de montagne

5 - Déliberation Eau et Assainissemnt 2019

6 - Dissolution du syndicat mixte de la confédération de la neige catalane et répartition de l'actif et du passif entre les collectivités membres sur la base du compte administartif 2014 vote, approbation de la convention de dissolution

7 - ONF travaux sur la parcelle 7

8 - Affouage 2019 Puyvalador

9 - Affouage 2019 Rieutort

10 - Questions diverses.

 

 

Vendredi 17 mai 2019 - 18 h 30 - Salle du Conseil de Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Embauches temporaires

2 - Achat petit véhicule

3 - Achat matériel de fauchage

4 - Achat de terrain à Rieutort : parcelle A N° 408

5 - Délibération concernant la modification des statuts du SIVM CHC

6 -Délibération donnant la compétence de la station d'épuration au SIVM CHC

7 - Annulation de la délibération de la Société Générale pour report d'échéance

8 - Questions diverses.

 

 

Vendredi 14 juin 2019 - 18 h 30 - Salle du Conseil de Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Annulation de la délibération du 12/04/2019 affouage de Rieutort

2 - Affouage 2019 à Rieutort

3 - Annulation d ela délibération du 17/05/2019 concernant l'achat de la parcelle N°408 Section A

4 - Achat de la parcelle A N° 408 de l'Office HLM

4 - Délibération sur lee statuts du Syndicat Mixte du Conseil Général

4 - Achat matériels divers et financement

4 - Délibération assurance ancien foyer migrants

4 - Questions diverses

 

Vendredi 28 juin 2019 - 18h30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Déliberation sur les satuts du Syndicat Mixte du Conseil Départemental.

2 - Reprise des voiries et réseaux du lotissement La Close

3 - Vente coupes de bois à Puyvalador parcelles 9.1, 23.1, 23.3, 25.1, 26.1 et suppression des parcelles .1.1 et 2.1 pour l'exercice 2020

4 - Vente coupes de bois à Rieutort parcelles 10.1 et 10.4 pour exercice 2020

5 - demande de subvention Comité des Fêtes de Puyvalador.

6 - Questions diverses.