Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2018
20180713 20180719 20180727 20180913
20181025 20181206    
       

Vendredi 13 juillet 2018 - 18 h 30icone

Ordre du jour :

 

1 - Compte rendu du rapport de la Chambre Régionnale des Comptes Occitanie,

2 - Décision Modificative N°1 du Budget Principal,

3 - Décision Modificative N°1 du Budget Eau,

4 - Vente coupes de bois à Puyvalador : parcelles 1.2 et 1.3,

5 - Règlement sur la redevance d'eau et d'assainissement,

6 - Décision concernant l'appel d'offre Station de Ski et Urbanisme,

7 - Arrêté de la date concernant le bureau d'étude Ecosys concernant la réunion d'élaboration du PADD,

4 - Questions diverses :

 

 

Jeudi 19 juillet 2018 - 12 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Décision définitive concernant le lancement de l' appel d'offre de station de shi de Puyvalador

2 - Questions diverses.

 

 

 

Vendredi 27 juillet 2018 icone

Réunion du Conseil Municipal à 18 h 30 dans la salle du Conseil - mairie de Puyvalador
Ordre du jour :

1 - Création de la Commission d'ouverture des plis des candidats à la DSP pour l'exploitation des remontées mécaniques,

2 - Modalités de la procédure de délégatiob de service public (règlement),

3 - Principe de le DSP pour l'exploitation des remontées mécaniques (détail),

5 - Modification des statuts SYDEEL 66,

4 - Questions diverses

 

Jeudi 13 septembre 2018 - 18 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Réalisation d'un schéma directeur Eau potable et Assainissement

2 - Demande de transfert des subventions Départementales et de l'Agence de l'Eau sur la réalisation du schéma directeur Eau potable et Asainissement

3 - Mise en disponibilité d'un salarié

4 - Résiliation du bail à construction HLM 66 au lieu dit Font Bonne

5 - Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public ENEDIS

6 - Tarif de location de la salle de Rieutorrt (Ancienne mairie annexe)

7 - PLU suite à donner concernant des dates

8 - Suite à donner aux demandes du personnel et RIFSEEP

9 - Questions diverses.

 

 

Jeudi 25 octobre 2018 - Au lieu ordinaire des séances - Salle du Conseil Municipal - Mairie de Puyvalador - à 18h30icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Annulation délibération d ela DSP

2 - Délibération DSP après avis du Comité Technique Paritaire

3 - Annulation délibération sur ajout de l'ordre du jour (vente Conseil Départemental et nomination et rémunération de l'agent recenseur et coordinateur sur la Commune)

4 - Re-délibérations sur les sujets

5 -Désignation d'un conseiller municipal pour la commission des listes electorales

6 - information sur report de la mise en disponibilité

7 - Vente de coupe de bois dans le périmètre de la carrière ARENY parcelle 25 à Puyvalador

8 - Vente du caion aux Ets ARNAUD

9 - Achat camion Ford

10 - Plan de financement pour l'achat du camion Ford

11 - Principe de reprise voirie par la commune du lotissement " La Close"

12 - Changement de trésorier à la trésoreie de Mont Louis et délibération de ses indemnités au conseil

13 - Questions diverses.


 

 

Jeudi 06 décembre 2018 - 18 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - DM sur le Budget Eau 2018

2 - DM sur le budget Principal 2018

3 - Délibération autorisant le maire a signer tous documents relatifs à l'emprunt Sté Générale, Caisse d'Epargne, Banque Populaire (report échéance 2019)

4 - Délibération sur travaux d'accès à la parcelle N°7 en vue de la coupe de bois future à Puyvalador

5 - Question diverses :

- PLU discussion et élaboration du PADD

- Information concernant la regularisation indiciaire de reclassement et avancement d'echelon (modification à compter de 2017 coût global du rattrapage)

- Cession au Conseil Général 1200 m²