Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1er semestre 2018
20170118 20180316 20180405 20180619
       
       

Lundi 08 Janvier 2018 - 18 h 55icone

Ordre du jour :

 

1 - Ajout d'un point à l'ordre du jour concernant l'indemnité du Maire et des adjoints,

2 - Indemnité du Maire et des AdjointsL,

3 - Elections des délégués aus Commissions suivantes :

PNR et GIP Terres Romanes en Pays catalan - Commission consultative des services locaux - Commission urbanisme : travaux, matériels et bâtiments - Commission tourisme culturte sport loisirs et animations - SYDREEL - SPANC - SIVM CHC - SI Abattoir - Association ski nordique - Commission d'Appel d'Offres (CAO) - Syndicat mixte de la conféderation de la Neige catalane - Association des Nieges catalanes : Collège des exploitants - Association des Nieges catalanes : collège des propriétaires - Commission de DSP : Désignation des membres suivant l'article L.1411-5 - Association des communes fortestères des P.O. - Syndicat intercommunal pour la promotion des langues occitanes et catalanes - SYDETOM 66 - Commission affouage -

4 - Questions diverses :

Présentation des voeux du Nouvel an le samedi 13 janvier 2018 à 16 h 30 à la salle polyvalente de Rieutort

 

 

Vendredi 16 mars 2018 - 18 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote du compte de gestion 2017 budget principal

2 - Vote du compte administratif 2017 budget principal

3 - Affectation du resultat 2017 budget principal

4 - Vote du compte de gestion 2017 budget eau et assainissement

5 - Vote du compte administratif 2017 budget eau et assainissement

6 - Affectation du resultat 2017 budget eau et assainissement

7 - Location logement centre de montagne

8 - Transformation de l'ancienne mairie de Rieutort en salle d'association

9 - Affouage 2018

10 - Régularisation des régimes indemnitaires, avancement, avancement d'échelon et de poste, programme de formation des personnels, prise ne charge d'une partie du maintien de salaire et ou mutuelle du personnel

11 - Discution autour du projet de l'appel concernant la station de ski et programmes éventuels et choix de la procédure

12- Questions diverses.


 

 

Jeudi 05 avril 2018 - 19 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Vote des taux d'imposition

2 - Vote du budget primitif 2018 : budget principal

3 - Vote du budget primitif 2018 : budget eau et assainissement

4 - Signature du protocole d'accord : affaire DANIEL Vincent

5 - Signature de la lettre de commande : appel d'offre à projet station de ski et ensemble secteur des deux ZAC

6 - Signature de la convention d'étude pour l'avenant N°1 à la mission de révision générale du P.L.U

7 - Affouage

8 - Vente de coupe de bois : A Puyvalador : parcelles 7.1 et 22.1 et A Rieutort 1.1

9 - Mise en place de Rezo-Pouce dans la Commune : Choix des emplacements etc...

10 - Questions diverses.

 

 

Mardi 19 juin 2018 - Au lieu ordinaire des séances - 18 h 30icone

Réunion du Conseil Municipal - 2eme convocation
Ordre du jour :

 

1 - Redevance d'eau et assainissement pour l'année 2018,

2 - Dissolution du syndicat mixte de la conféderation de la neige catalane,

3 - Travaux de maintenance en forêt de Puyvalador,

4 - Travaus de maintenance en forêt de Rieutort

5 - Redevance d'occupation du Domaine Public par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité principal -actualisation Année 2018,

6 - Redevance dues aux communes pour l'occupation provisoire d eleur domaine public par les chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz.

7 - Adhésion à l'expérimentation d'une médiation préalable obligatoire (MPO) en matière de litiges administratifs,

8 - Demande de créationde de 2 parcs à bestiaux à Rieutort par le Groupement Pastoral de Puyvalador,

9 - Demande de créationde de 2 parcs à bestiaux : l'un concernant le parc de soins situé sur la parcelle A N° 974 et l'autre le parc de chargement situé sur la parcelle A N° 704,

10 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable 2017 (RPQS)

11 - Dégrèvement sur la redevance d'eau et d'assainissement,

12 - Election des délégués à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT),

13 - Mise en place de Rezo-Pouce dans la Commune : Choix des emplacements etc ...

14 - - Questions diverses.


 

 

Jeudi 06 décembre 2018 - 18 h 30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - DM sur le Budget Eau 2018

2 - DM sur le budget Principal 2018

3 - Délibération autorisant le maire a signer tous documents relatifs à l'emprunt Sté Générale, Caisse d'Epargne, Banque Populaire (report échéance 2019)

4 - Délibération sur travaux d'accès à la parcelle N°7 en vue de la coupe de bois future à Puyvalador

5 - Question diverses :

- PLU discussion et élaboration du PADD

- Information concernant la regularisation indiciaire de reclassement et avancement d'echelon (modification à compter de 2017 coût global du rattrapage)

- Cession au Conseil Général 1200 m²