Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2017
20170707 20170902 20170926 20171011
20171020 20171026 20171118 20171222

Vendredi 7 juillet 2017 - 18h00 - Salle du Conseil Municipal à Puyvaladoricone

Ordre du jour :

 

1 - Convention de servitudes N°P07395 : ENEDIS/Commune de Puyvalador concernanat la parcelle : Section A N°361. Délibération pour signature acte authentique.

2 - Convention de servitudes N°P07396 : ENEDIS/Commune de Puyvalador concernanat la parcelle : Section A N°853. Délibération pour signature acte authentique.

3 - Forêt Communale de Puyvalador; Forêt Sectionale de Rieutort; Inscription à ol'Etat d'assiette des parcelles :

+ Puyvalador : 21.2;22.1
+Rieutort : 2.2

Suppression des coupes prévues en parcelle 2.2 et 13.1 (Puyvalador) pour volume insuffisant.

4 - Vote de la convention de gestion de la compétence " Tourisme, dont la création d'office de tourisme, missions d'accueil et d'information".

5 - Convention de récolte de plantes à parfums aromatiques et médicinales et de sève de bouleau : Association Groupe d'Economie Solidaire Relais de Cerdagne Capcir.

6 - Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes ( CRC) du Languedoc Roussillon.

7 - Questions diverses

 

 

Samedi 02 septembre 2017icone

Réunion du Conseil Municipal à 09 h 00 dans la salle du Conseil - mairie de Puyvalador
Ordre du jour :

1 - Forêt cCommunale de Puyvalador : remise en vente d'une coupe de bois :parcelle 21..

2 - Carrière ARENY : demande d'accès à des parcelles communales

3 - Délibération, suite à l'avis N° 2017-66-022, emis par la chambre Régionale des Comptes Occitanie, reçu le 28 juin 2017, et concernant la Régie Municipale des Sports et Loisir de Puyvalador-Rieutort,

4 - Questions diverses

 

Mardi 26 septembre 2017 - 19 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Décision modificative N°2 Budget RMSL, suite à l'arrêt de l'exploitation de la régie Municipale (RMSL),

2 - Questions diverses.

 

 

Mercredi 11 octobre 2017 à 19h30 iconeRéunion du Conseil Municipal - Salle du Conseil à Puyvalador.

Ordre du jour :

 

1 - Délibération déterminant la date de la fin de gestion de la RMSL (le 27/10/2017 pour tenir compte des délais nécessaires du Compte Administratif et du Compte de Gestion),

2 - Proposition SUFAG (reprise du matériel non payé),

3 - Cession épave Partner,

4 - Droit de préemption sur diverses parcelles,

5 - Questions diverses


 

Vendredi 20 octobre 2017 à 16 h 00 icone

Ordre du jour :

1 - RMSL : Approbation Compte Administartif et Compte de Gestion 2017,

2 - Location du tracteur pour le déneigement,

3 - Annulation de la déliberation du 10/10/2017 pour la préemption de parcelle,

4 - Remplacement secrétaire Avril/Mai 2017 : régularisation au CDG66

5 - Questions diverses.

 

 

Jeudi 26 octobre 2017 - Au lieu ordinaire des séances - 19 h 00icone

Réunion du Conseil Municipal - 2eme convocation
Ordre du jour :

 

1 - RMSL : Approbation Compte Administartif et Compte de Gestion 2017, icone

2 - Déliberation modificative du Budget Principal en vue de l'intégration du déficit de la RMSL,

3 - Location du tracteur pour le déneigement,

4 - Annulation de la déliberation du 10/10/2017 pour la préemption de parcelle,

5 - Remplacement secrétaire Avril/Mai 2017 : régularisation au CDG66,

6 - Questions diverses.


 

 

Samedi 18 novembre 2017 - 08 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Vote de la représentativité à la Communauté de Communes,

2 - Délibération modificative N° 04.

3 - Annulation de la délibération du 26 octobre 2017 concernant la préemption de la parcelle Section A N°838.

4 - Questions diverses.

 

 

Vendredi 22 décembre 2017 - Au lieu ordinaire des séances - 18h30icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Election du Maire et de ses Adjoints.