Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2016
20160119 20160119 20160119 20160909
20160909 20160909 20160909 20161212
20161220      

Mardi 12 juillet 2016 - 19 h 30icone

Ordre du jour :

 

1 - Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) du Languedoc. Roussillon,

2 - Suite avis CRC : DM N°1 concernant le budget de la RMS,

3 - Avance de trésorerie consentie par le Conseil Communautaire Capcir Haut-Conflent à la Commune de Puyvalador : Délibération sur les conditions de remboursement,

4 - Budget Principal DM N°2,

5 - Délibération portant modification des statuts du syndicat des abattoirs,

6 - Présentation du rapport d'activités général 2015 du SPANC 66,

7 - Inscription à l'etat d'assiette de l'exercice 2017, par l'ONF, des coupes ci-dessous :

Puyvalador : parcelles 20.1 et 21.1,

Rieutort : parcelles 7.2 et 8.1

8 - Association des Communes forestières des Pyrénées Orientales : Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant,,

9 - Délibération en lien avec l'ONF sur le prix du m3 de "sécaille",

10 - Convention avec l'association "Relais Activités" groupe d'économie solidaire (Saillagouse).

 

 

 

Samedi 30 juillet 2016 - 08h30 icone

Ordre du jour :

1 - Annulation de la DM n°1, Budget Principal, en date du 26 avril 2016,

2 - Modification de la DM N° 2, Budget Principal, en date du 12 juillet 2016

3 - Budget Principal, DM N° 3,

4 - Questions diverses.

 

 

 

Jeudi 4 août 2016 - Au lieu ordinaire des séances - 10h00icone

Réunion du Conseil Municipal - 2eme convocation
Ordre du jour :

 

1 - Annulation de la DM N° 1, Budget Principal, en date du 26 avril 2016

2 - Modification de la DM N° 2, Budget Principal, en date du 12 juillet 2016.

3 - Budget Principal : DM N° 3

4 - Questions diverses.


 

 

vendredi 9 septembre 2016 - 20 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote des tarifs des remontées mécaniques : saison 2016-2017

2 - Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE) : délibération pour accord reversement de la TCCFE suite à la révision du pourcentage des frais de gestion,

3 - Coupe d'affouage : forêt communale de Puyvalador. Inscription à l'état d'assiette de l'exercice 2016 par l'ONF de la coupe suivante : 21-2,

4 - Délibération sur le prix de l'eau 2016,

5 - Répartition des subventions aux associations,

6 - Questions diverses.


 

 

Vendredi 23 septembre 2016iconeicone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Désignation du nouveau directeur de la RMSL de Puyvalador,

2 - Questions diverses


 

 

Vendredi 28 octobre 2015 à 19h00 - lieu Salle du Conseil à Pyuvalador

Reunion du Conseil Municipal.

icone

Ordre du jour :

1 -Groupement de Communes en Capcir : Elaboration de 5 documents d'urbanisme. Présentation et réunion de lancement avec le Conseil Municipal

2 - Communication du 2eme avis de la Chambre Régionale des Comptes : Budget primitif de la RMSL,

3 - Forêt communale de Puyvalador : projet d'inscription à l'état d'assiette de l'exercice 2017, par l'ONF de la coupe suivante : emprise sur la parcelle 25.4,

4 - Association des Neiges Catalanes : désignation des membres du Collège "Exploitants des Domaines Skiables",

5 - Tarifs des remontées mécaniques 2016/2017, additifs et modifications,

6 - Cession du tracteur FENDT : Location d'un engin de déneigement pour la période de l'hiver

7 - Questions diverses.

 

 

Vendredi 25 novembre 2016 - Au lieu ordinaire des séances - 20h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Tarifs des secours pistede ski,

2 - Convention SDIS :Transport des blessés piste de ski.

3 - Convention Ambulances " Alti-Assistance" : Transport des blessés piste de ski,

4 - RMSL : DM n°2 : Chapitre 011 et Chapitre 65

5 -DM n°4 : Budget Principal : Régularisation DM3 suite à un " Déséquilibre entre les sections",

6 - DM n°5 : Budget Principal : Chapitre 65,

7 - Centre de vacanxces : Avenant à la "Convention d'occupation précaire du Domaine Public", par la Société ALC ( Accueil Loisir Catalan),

8 - Désignation d'un représentant de la Commune à la CLECT ( Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées),

9 - Questions diverses.


 

 

Lundi 12 décembre 2016icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Centre de vacances : avenant à la "Convention d'Occupation Précaire du Domaine Public" par l'Association ALC ( Accueil Loisirs Catalan),

2 - Proposition de classement au titre des monuments historiques : Cloche N°1 "Sauveur", 1610...église St Jean Baptiste à Puyvalador,

3 - Questions diverses


 

 

Mardi 20 décembre 2016icone

Réunion du Conseil Municipal à 18h30 - Salle du Conseil
Ordre du jour :

 

1 - DM N°6 : Budget Principal : Virement de credit du Chapitre 67 au Chapitre 011,

2 -Avance de trésorerie à la RMSLr,

3 - Questions diverses