Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1er semestre 2016
20160119 20160227 20160312 20160319
20160409 20160426    

Mardi 19 janvier 2016 - 17 h 00icone

Ordre du jour :

 

1 - Transfert de l'excédent budgétaire "Eau et assainissement" vers le Budget Principal Commune.

2 - Budget Principal : Décision de Modificative N°4,

3 - Questions diverses.

 

 

 

Samedi 27 février 2016 - 10h00 - salle du Conseil à Puyvalador.

 

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Ordre du jour :

 

1 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Scolaire du Capcir et du Haut Conflent,

2 - Travaux de mise en sécurité sur le Pont de Rieutort :

Validation du choix de l'entreprise suite à la réunion de la Commission Urbanisme, Matériel, Travaux-Bâtiments

Plan de financement : Dossier TETD (Dotation d'Equipement des Territoires Rureaux),

3 - Achat d'une étrave (déneigement)

4 - Remise en état de l'encienne étrave en vue d'une cession,

5 - Emprunt Société Générale N°17510-001 du 07 juillet 2008 d'un montant de 300 000.00 € : Demande de modification : taux variable-Euribor - Taux fixe,

6 - Questions diverses

Révision du Plan Local d'Urbanisme.

 

 

Samedi 12 mars 2016 - 18 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote des comptes de gestion 2015 : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL

2 - Vote des comptes administratifs 2015 et affectation de résultats : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL

3 - Questions diverses.


 

 

Samedi 19 mars 2016 - Au lieu ordinaire des séances - 18h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote des comptes administratifs 2015 et affectation des résultats : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL

2 -Vente bde l'immeuble, cadastré section A N° 397, 23 rue des Fontaines à Rieutort : étude des offres reçues et délibération.

6 - Questions diverses.


 

 

Samedi 9 avril 2016 - Salle du Conseil Municipal - 09h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Convention de récolte des plantes sauvages et de sève de bouleau : présentation de la démarche par Mme GAURENNE, Présidente de l'Association "Groupe d'Economie Solidaire Relais Cerdagne Capcir (GES)"

2 - Vote des taux d'imposition 2016,

3 - Vote budget 2016 : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL,

4 - Adoption d'un plan d'action en vue de l'amélioration du rendement des réseaux d'eau potable. 1ere étape du plan d'action consiste à mettre à jour le diagnostic des réseaux comportant une sectorisation et une recherche de fuites.

5 - Centre de montagne Association ALC : Proposition d'établissement d'un protocole transactionnel,

6 - Vente de l'immeuble, cadastré section A N°397, rue des 3 fontaines à Rieutort : étude des nouvelles offres reçues et délibération,

7 - Attribution et modifications de numéros attribués, chalets rue des écureuils,

8 - Local "ancienne Maire, annexe de Rieutort" demande d'évaluation auprès des services des Domaines,

9 - Questions diverses.


 

 

Mardi 26 avril 2016 - Salle du Conseil Municipal - 17h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 -DM n°1 : Budget Principal : virement de credit de la section de fonctionnement 023 à la section d'investissement 021,

2 -Suppression du budget CCAS,

3 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS). Exercice 2015 : Présentation et validation,

4 - Afflouage 2016 : Puyvalador,

5 - Afflouage 2016 : Rieutort,,

6 -Adhésion de la Commune à "l'Association des Communes Forestières des Pyrénées Orientales",

7 - Questions diverses.

- Centre de montagne / ALC : Protocole transactionnel : Etat des lieux.

- ONF : travaux à réaliser.