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Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.
LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| 1er semestre 2016 | |||
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Mardi 19 janvier 2016 - 17 h 00
Ordre du jour :
1 - Transfert de l'excédent budgétaire "Eau et assainissement" vers le Budget Principal Commune.
2 - Budget Principal : Décision de Modificative N°4,
3 - Questions diverses.
Samedi 27 février 2016 - 10h00 - salle du Conseil à Puyvalador.
Ordre du jour :
1 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Scolaire du Capcir et du Haut Conflent,
2 - Travaux de mise en sécurité sur le Pont de Rieutort :
Validation du choix de l'entreprise suite à la réunion de la Commission Urbanisme, Matériel, Travaux-Bâtiments
Plan de financement : Dossier TETD (Dotation d'Equipement des Territoires Rureaux),
3 - Achat d'une étrave (déneigement)
4 - Remise en état de l'encienne étrave en vue d'une cession,
5 - Emprunt Société Générale N°17510-001 du 07 juillet 2008 d'un montant de 300 000.00 € : Demande de modification : taux variable-Euribor - Taux fixe,
6 - Questions diverses
Révision du Plan Local d'Urbanisme.
Samedi 12 mars 2016 - 18 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Vote des comptes de gestion 2015 : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL
2 - Vote des comptes administratifs 2015 et affectation de résultats : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL
3 - Questions diverses.
Samedi 19 mars 2016 - Au lieu ordinaire des séances - 18h00
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Vote des comptes administratifs 2015 et affectation des résultats : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL
2 -Vente bde l'immeuble, cadastré section A N° 397, 23 rue des Fontaines à Rieutort : étude des offres reçues et délibération.
6 - Questions diverses.
Samedi 9 avril 2016 - Salle du Conseil Municipal - 09h00
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 - Convention de récolte des plantes sauvages et de sève de bouleau : présentation de la démarche par Mme GAURENNE, Présidente de l'Association "Groupe d'Economie Solidaire Relais Cerdagne Capcir (GES)"
2 - Vote des taux d'imposition 2016,
3 - Vote budget 2016 : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL,
4 - Adoption d'un plan d'action en vue de l'amélioration du rendement des réseaux d'eau potable. 1ere étape du plan d'action consiste à mettre à jour le diagnostic des réseaux comportant une sectorisation et une recherche de fuites.
5 - Centre de montagne Association ALC : Proposition d'établissement d'un protocole transactionnel,
6 - Vente de l'immeuble, cadastré section A N°397, rue des 3 fontaines à Rieutort : étude des nouvelles offres reçues et délibération,
7 - Attribution et modifications de numéros attribués, chalets rue des écureuils,
8 - Local "ancienne Maire, annexe de Rieutort" demande d'évaluation auprès des services des Domaines,
9 - Questions diverses.
Mardi 26 avril 2016 - Salle du Conseil Municipal - 17h00
Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1 -DM n°1 : Budget Principal : virement de credit de la section de fonctionnement 023 à la section d'investissement 021,
2 -Suppression du budget CCAS,
3 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS). Exercice 2015 : Présentation et validation,
4 - Afflouage 2016 : Puyvalador,
5 - Afflouage 2016 : Rieutort,,
6 -Adhésion de la Commune à "l'Association des Communes Forestières des Pyrénées Orientales",
7 - Questions diverses.
- Centre de montagne / ALC : Protocole transactionnel : Etat des lieux.
- ONF : travaux à réaliser.