Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1er semestre 2016
19-01-2016 27-02-2016 12-03-2016 19-03-2016
09-04-2016 26-04-2016    

Mardi 19 janvier 2016 - 17 h 00icone

Ordre du jour :

 

1 - Transfert de l'excédent budgétaire "Eau et assainissement" vers le Budget Principal Commune.

2 - Budget Principal : Décision de Modificative N°4,

3 - Questions diverses.

 

 

 

Samedi 27 février 2016 - 10h00 - salle du Conseil à Puyvalador.

 

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Ordre du jour :

 

1 - Modification des statuts du Syndicat Intercommunal Scolaire du Capcir et du Haut Conflent,

2 - Travaux de mise en sécurité sur le Pont de Rieutort :

Validation du choix de l'entreprise suite à la réunion de la Commission Urbanisme, Matériel, Travaux-Bâtiments

Plan de financement : Dossier TETD (Dotation d'Equipement des Territoires Rureaux),

3 - Achat d'une étrave (déneigement)

4 - Remise en état de l'encienne étrave en vue d'une cession,

5 - Emprunt Société Générale N°17510-001 du 07 juillet 2008 d'un montant de 300 000.00 € : Demande de modification : taux variable-Euribor - Taux fixe,

6 - Questions diverses

Révision du Plan Local d'Urbanisme.

 

 

Samedi 12 mars 2016 - 18 h 00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote des comptes de gestion 2015 : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL

2 - Vote des comptes administratifs 2015 et affectation de résultats : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL

3 - Questions diverses.


 

 

Samedi 19 mars 2016 - Au lieu ordinaire des séances - 18h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote des comptes administratifs 2015 et affectation des résultats : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL

2 -Vente bde l'immeuble, cadastré section A N° 397, 23 rue des Fontaines à Rieutort : étude des offres reçues et délibération.

6 - Questions diverses.


 

 

Samedi 9 avril 2016 - Salle du Conseil Municipal - 09h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Convention de récolte des plantes sauvages et de sève de bouleau : présentation de la démarche par Mme GAURENNE, Présidente de l'Association "Groupe d'Economie Solidaire Relais Cerdagne Capcir (GES)"

2 - Vote des taux d'imposition 2016,

3 - Vote budget 2016 : Principal - Eau et assainissement - CCAS - RMSL,

4 - Adoption d'un plan d'action en vue de l'amélioration du rendement des réseaux d'eau potable. 1ere étape du plan d'action consiste à mettre à jour le diagnostic des réseaux comportant une sectorisation et une recherche de fuites.

5 - Centre de montagne Association ALC : Proposition d'établissement d'un protocole transactionnel,

6 - Vente de l'immeuble, cadastré section A N°397, rue des 3 fontaines à Rieutort : étude des nouvelles offres reçues et délibération,

7 - Attribution et modifications de numéros attribués, chalets rue des écureuils,

8 - Local "ancienne Maire, annexe de Rieutort" demande d'évaluation auprès des services des Domaines,

9 - Questions diverses.


 

 

Mardi 26 avril 2016 - Salle du Conseil Municipal - 17h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 -DM n°1 : Budget Principal : virement de credit de la section de fonctionnement 023 à la section d'investissement 021,

2 -Suppression du budget CCAS,

3 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable (RPQS). Exercice 2015 : Présentation et validation,

4 - Afflouage 2016 : Puyvalador,

5 - Afflouage 2016 : Rieutort,,

6 -Adhésion de la Commune à "l'Association des Communes Forestières des Pyrénées Orientales",

7 - Questions diverses.

- Centre de montagne / ALC : Protocole transactionnel : Etat des lieux.

- ONF : travaux à réaliser.