Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2015
02062015 02062015 20151001 20151221

 

Vendredi 21 aout 2015 - 20h00- lieu ordinaire des séances..

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) de Languedoc-Roussillon,

2 - Délibération sur les budgets 2015 suite aux propositions de la CRC, Budget Principal, Budget Eau et Assainissement, Budget RMSL

3 - Afflouage 2015 : Puyvalador,

4 - Afflouage 2015 : Rieutort,

5 - Proposition vente de coupe de bois ONF : Forêt communale de Puyvalador Parcelle 11-3, 12-2 et 12-3,icone

6 - Proposition vente de coupe de bois ONF : Forêt sectionale de Rieutort parcelles 3-1, 5-1 et 6-1,

7 - Délibération suite à la demande de location pour effectuer la chasse sur le territoire de la commune de Puyvalador,

8 - Constatation d'admission en non valeurs suite à l'ouverture des crédits budgétaires.

9 - Répartition des subventions associatives,

10 - Action contre la baisse des dotations,

11 - Approbation des modifications des statuts du SYDEEL66,

12 - Procedure d'appel d'offre en vue de choisir le fournisseur d'énergie électrique : RMSL

13- Questions diverses.

 

 

Samedi 19 septembre 2015 - 09h00 - lieu ordinaire des séances...

Reunion du Conseil Municipal.

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Ordre du jour :

1 - Décision modificative n°2 sur le budget principal suite aux proposition de la CRC,,

2 - Délibération sur le prix de l'eau 2015,

3 - Tarifsdes remontées mécaniques 2015/2016,

8 - Questions diverses.

 

 

Jeudi 1er octobre 2015 - Au lieu ordinaire des séances - 19h30icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Convention de récolte des plantes sauvages : La gentiane

2 - Eglise de Puyvalador : Restauration de la statue "la Vierge et l'Enfant". Moyens à mettre en oeuvre pour la protection et la mise en sécurité de la statue.

3 - Délibération suite à la consultation d'entreprise, selon la procédure adaptée pour la "fourniture d'électricité pour les infrestructures de la "station de ski".

4 - Avennt au tarif des remontées mécaniques..

5 - Association des Neiges Catalanes : suite aux modifications des statuts : Désignation des membres du Collège « Propriétaire des domaines skiables » et du Collège « Exploitants des domaines skiables ».

6 - Questions diverses.


 

 

Lundi 21 décembre 2015 - 20h30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Intervention des services de l'ONF concernant la gestion de la forêt communale

2 -Adhésion à la Convention de Groupement de Commande dans le cadre de l'Atelier Local d'Urbanisme et de Paysage du Capcir.

3 - Budget principal : Modification de la DM N°3,

4 - Questions diverses.