Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1er semestre 2015
20150326 20150331 20150423 20150513
02062015      

Jeudi 26 mars 2015 - 20h05icone

Ordre du jour :

 

Le quorum n’étant pas atteint, le conseil ne peut pas légalement siéger. Une deuxième convocation sera adressée aux conseillers municipaux dans les délais réglementaires.

 

Mardi 31 mars 2015 - 20h00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Deuxième convocation - Ordre du jour :

1 - Centre de montagne : Modadlités de mise en place de la convention d'occupation entre l'Association Accueil Loisir Catalan et la Commune de Puyvalador,

2 -Redevance d'occupation du Domaine Public (RODP) pour les ouvrages de transport et de distribution d'électricité - Valorisation 2015,

3 - Station d'épuration : Projet de réhabilitation, demande de subvention,

4 - Délégués au sein du syndicat intercommunal a vocation multiple (SIVM) du Capcir Haut Conflent : Régulaisation,

5 - Aménagement de la mairie : Travaux, affectation des locaux,

6 - Aire de jeu de Rieutort : Demande de bornage en vue de la mise en conformité,

7 - Dossier DSP : Etat des lieux,

8 - Questions diverses.

 

 

Jeudi 23 avril 2015 - 20h05 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote des comptes de gestion 2014,

2 - Vote des comptes administratifs 2014 et affectation de résultats,

3 - Délégation du Maire pour représenter la Commune auprès de l'ACCA de Puyvalador,

4 - Convention de délégation temporaire de maître d'ouvrage entre la Commune de Puyvalador et l'Office National des Eaux et Forêts (démantèlement d'ouvrage "EDF"),

5 - Proposition vente de coupe de bois ONF : Forêt sectionale de Rieutort parcelles 3.3/5.3,

6 - Proposition vente de coupe de bois ONF : Forêt sectionale de Rieutort parcelles 1.1/2.1,

7 - Décision de prorogation de lUTN,

8 - Questions diverses.


 

 

Mercredi 13 mai 2015 - Salle du Conseil Municipal - 20h34icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Affectation de résultats CCAS, Annule et remplace la délibération du 23/04/2015

2 - Vote des taux d'imposition 2015,

3 - Vote budget 2015,

4 - Questions diverses.


 

 

Mardi 02 juin 2015 - 19h01- lieu ordinaire des séancesicone

1 - Vote des comptes administratifs 2014 suite à défaut de corum du 23 avril 2015

Fin de séance 19h25

 

.Mardi 02 juin 2015 - 19h30- lieu ordinaire des séances.icone

1 - Modification des statuts du SITY,

2 -Avant projet de réhabilitation de la station d'épuration, dossier de demande de subventions,

3 - Questions diverses.

Fin de séance 20h21