Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2014
20140704 20141217  
       

Vendredi 4 juillet2014 - 19h30icone

Ordre du jour :

 

1 - Point de la situation administrative de la commune,

2 - Délibération sur la mise en place de la réforme concernant les rythmes scolaires,

3 - Motion de soutien à l'AMF " pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat,

4 - Redevance d'occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages de transport et de distribution d'electricité : Année 2014,

5 - Affouage 2014 : Pyuvalador,

6 - Affouage 2014 : Rieutort,

7 - Désignation des délégués titulaires au syndicat mixte de la confédération de la Neige Catalane,

8 - Association des Neiges catalanes : Désignation des membres du "Collège des exploitants"

9 - Commission de délégation de service public ( CDSP ) : Désignation des membres suivant l'article L.1411-5,

10 - Questions diverses.

 

vendredi 7 Novembre 2014- 20h00 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

1 - Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes du Languedoc Roussillon (CRC) : deuxième avis,

2 -Délibération sur la demande de retrait du SIVM présenté par la commune de Formiguères,

3 - Vente du véhicule Mercedez Unimog,

4 - Mise à jour du tableau des effectifs permanents et non permanents de la commune

5 - Modification du régime des astreintes,

6 - Contrat de curage des réseaux d'assainissement : choix de l'opérateur suite à consultations,

7 - Adhésion au groupement de commande pour l'achat d'électricité proposé par le SYDEEL66

8 - Amortissement des immobilisations : délibération sur la "cadence des amortissements"

9 - Décision modificative budget principal n°2

10 - Décision modificative budget RMSL n°1

11 - Adoption par le conseil municipal du principe de cession de l'immeuble " anciennement Al Cortal".

12 - Questions diverses.

 

 

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Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Convention SDIS : transport des blessés piste de ski,

2 - Convention ambulances Cerdagne Capcir : transport des blessés piste de ski,

3 - Vote des tarifs de secours sur piste 2014/2015,

4 - Grille tarifaire Remontées mécaniques : Midification,

5 - Convention de réciprocité Mairie / RMSL,

6 - Subvention attribuées aux associations,

7 - Vente en l'état du bulldozer et de la pelle mécanique,

9 - Recrutement d'un contrat avenir

10 - Questions diverses