Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1er semestre 2014
20140214 20140406 20140417 20140528
       

Vendredi 14 février 2014 - 20h30icone

Ordre du jour :

 

1 - Approbation du projet de charte révisée du Parc Régional des Pyrénées Catalanes,

2 - Projet de découpage des Cantons suite au courrier du Conseiller général de Mont louis: position de conseil municipal,

3 - Suite à délibération du 30/08/3013 : Cession de terrain à un privé suivant évaluation des domaines,

4 - Questions diverses.

 

 

Dimanche 06 avril 2014 - 14h30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

 

1 - Installation du Conseil municipal,

2 - Election du Maire

3 - Election des adjoints

4 - Désignation des délégués de la commune à la communauté de communes Capcir Haut
Conflent.

 

 

 

Jeudi 17 avril 2014icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Election des délégués aux Commissions suivantes :
PNR - Commission consultative des services locaux - Commission urbanisme : Travaux , matériels et bâtiments - Commission tourisme, culture, sports, loisirs et animations - CCAS - SYDEEL - SITV - SIS - SPANC 66 - SIVM CHC - SI abattoirs - Association Ski Nordique - Association neiges Catalanes - GIP AT Terres romanes en Pays catalan,

2 - Indemnité du maire et des adjoints,

3 - Statuts RMSL : Modification de l'article 3,

4 - Désignation des membres du conseil d'exploitation de la RMSL,

5 - Désignation du Directeur de la RMSL,

6 - Indemnité du Conseil alloué aux Comptables du Trésor,

7 - Délégation du Conseil Municipal au Mairesuivant l'article L2122-22 du CGCT,

8 - Questions diverses


 

 

Mercredi 28 mai 2014 - 20 h 30icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO),

2 - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs,

3 - Vote des taux d'imposition 2014,

4 - Vote des comptes de gestion 2013 : Principal - Eau et Assainissement - CCAS - RMSL,

5 - Vote des comptes administratifs 2013 et affectation de résultats : Principal - Eau et Assainissement - CCAS - RMSLl,

6 - Vote des budgets : Principal - Eau et Assainissement - CCAS - RMSL

7 - Démontage et vente du télésiège 2 places du "Refuge" (Pylones, gares départ et arrivée),

8 - Proposition de vente de coupes de bois ONF : Forêt de Puyvalador parcelles 1.1 et 1.2,

9 - Proposition de vente de coupes de bois ONF : Forêt sectionale de Rieutort parcelles 3.2, 3.3, 3.6, et 5.3

6 - Questions diverses