Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2013
20131206 30-12-2013    

Vendredi 30 août 2013 - 20h30icone

Ordre du jour :

 

1 - Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes ( CRC) au Conseil Municipal,

2 - Etude et vote de la proposition n°5 du rapport de la CRC ( rectification des budgets primitifs 2013 initiaux),

3 - Délégation du Conseil Municipal au Maire pour signer les conventions dans le cadre de la liquidation de la RAET,

4 - Modification des statuts de la Communauté de Commune Capcir - Haut Conflent,

5 - Autorisation pour le Maire à signer la convention relative au stockage des explosifs,

6 - Autorisation pour le Maire à entamer la procédure de cession de terrain à des particuliers,

7 - Autorisation à l'exploitant de la carrière ARENY d'effectuer une demande d'autorisation de défrichement, suite à l'extension du périmètre d'exploitation de la carrière,

8 - Questions diverses.

 

 

Lundi 09 septembre 2013 - 20h30 - salle du Conseil à Puyvalador.icone

Ordre du jour :

 

1 - Proposition de rectification du budget principal 2013 initial en s'appuyant sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes,

2 - Proposition de rectification du budget eau et assainissement 2013 initial en s'appuyant sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes,

3 - Proposition de rectification du budget RMSL 2013 initial en s'appuyant sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes,

4 - Proposition de rectification du budget CCAS 2013 initial en s'appuyant sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes,

5 - Questions diverses.

 

 

Jeudi 19 septembre 2013icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Demande de subvention dans le cadre de la DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) inspection réglementaires des remontées mécaniques,

2 - Demande de subvention (Voirie-Matériel de déneigement) programme 122-01,

3 - Subventions attribuées aux associations

4 - ONF : Vente de coupe de bois forêt sectionnale de Rieutort,

5 - ONF : Vente de coupe de bois forêt sectionnale de Puyvalador,

6 - ONF : convention d'occuaption du domaine forestier de l'Etat,

7 - Convention d emise à disposition : SIS Capcir Haut Conflent,

8 - ONF : Vente de coupe de bois forêt sectionnale de Rieutort et forêt communale de Puyvalador,

9 - Questions diverses.


 

 

Lundi 21 octobre 2013icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Réseau assainissement de la commune de Puyvalador/Rieutort, délégation du conseil municipal au maire pour signer le convention relative au contrat de nettoyages et de débouchages ponctuels.

2 - Subventions attribuées aux associations.

3 - Proposition de la vente de la remorque communale de la marque MAJARD, délégation du conseil municipal au maire pour signer tous les documents relatifs à cette vente.

4 - Vote des tarifs remontés mécaniques de la RMSL saison 2013-2014.

5 - Convention de réciprocité " Régie/Commune" relative à la mise à disposition du personnel et du matériel.

6 - Conseil général : Régularisation suite aux travaux menés sur la RD118, délégation du conseil municipal au maire pour signer tous les ddocuments relatifs aux cessions de terrains concernant les parcelles C 98 (Caramatx superficie 71 m²) et D 71 (Lou clots d'enbordes superficie 212 m²).

7 - Questions diverses


 

 

Vendredi 6 décembre 2013icone

annexeRéunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

1 - Convention d'assistance juridique.

2 - Projet de "Retroplanning Procedure de passation (DSP),

3 - Budget principal DM n°4 sur les chapitres 012/011/65 et 68,

4 - Recensement INSEE 2014 : montant des indemnités de l'agent recenseur.,

5 - Convention SDIS : transport des blessés pistes de ski.

6 - Convention ambulance Cerdagne Capcir : transport des blessés pistes de ski.

7 - Vote des tarifs de secours sur pistes 2013/2014.

8 - Grille tarifaire Remontées mécaniques : modifications.

9 - Etude de la demande d'installation d'un commerce de restauration rapide non sédentaire sur la commune.

10 - Questions diverses

 

Lundi 30 décembre 2013 - 20 h 30icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Adhésion de la Communauté de Communes Capcir Haut Conflent au syndicat mixte d'Aménagement Hydraulique de la Haute vallée de l'Aude : Accord du conseil municipal de la Commune,

2 - Convention d’assistance Technique fournie par les services de l’Etat au bénéfice des communes (ATESAT),

3 - Demande de plants issus de la Pépinière départementale

4 - Commission de délégation de service Public (CDSP) : Désignation des membres

5 - Suite à délibération du 30/08/2013 : Cession de terrain à un privé suivant évaluation des domaines,

6 - Questions diverses