Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1er semestre 2013
20130413 20130426
 

Dimanche 20 janvier 2013 - 10h00icone

Ordre du jour :

 

1 - Modification de la délibération en date du 22 novembre 2012, intitulée « Création d'une régie de recettes et d'avances »,

2 - Demande de subvention pour le centre communal,

3 - Modification du périmètre de la communauté de communes Capcir Haut Conflent,

4 - Convention tripartite EDF,

5 - Modification de la grille tarifaire de la RMSL,

6 - Demande au Conseil Général pour l'extension du périmètre de déneigement sur la commune,

7 - Questions diverses

 

 

Samedi 13 avril 2013icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Convention « Snowpark division »,,

2 - Désignation d'un délégué suppléant au SIVM,

3 - CONSEIL GENERAL : Convention de prise en charge pour la restauration de la vierge à l'enfant ; église de Puyvalador,

4 - CONSERVATOIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES: Demande d'accord pour une mesure de protection de la cloche baie de gauche ; église de Puyvalador,

5 - Convention Mairie/Comité des fêtes,

6 - AGENCE DE L'EAU : taux des redevances pour l'année 2013,

7 - CONSEIL GENERAL : Travaux RD 118, demande de cession de terrains communaux,

8 - ONF : Vente de coupe de bois forêt sectionnale de Rieutort et forêt communale de Puyvalador,

9 - PUYVALADOR: Demande de cession de terrain (voirie communale) à un administré,

10 - RIEUTORT: Demande de cession de terrain (voirie communale) à un administré,

11 - Aires de jeux Puyvalador et Rieutort,

12 - Questions diverses.


 

 

Vendredi 26 avril 2013 icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

1 - CONSERVATOIRE DES MONUMENTS HISTORIQUES: Demande d'accord pour une mesure de protection de la cloche baie de gauche ; église de Puyvalador,

2 - Convention de mise à disposition de matériel communal,

3 - Retrait de la compétence «électricité» au SIVM (délégation faite au SYDEL),

4 - Vote du compte administratif de la RAET (suivant travail du liquidateur),

4 - Questions diverses : COMMUNE, Orientations budgétaires.

 

 

Vendredi 3 mai 2013icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

1 - Vote du Compte de gestion 2012 de la Régie Municipale des Sports et loisirs (RMSL)

2 - Vote du Compte administratif 2012 de la RMSL,

3 - Vote du budget 2013 de la RMSL,

4 - Vote des taux d'imposition 2013 de la commune,

5 - Mise en œuvre d'une délégation de service public ( DSP) pour la station de ski .

9 - Questions diverses

 

jeudi 16 mai 2013 - 21h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote du compte de gestion 2012 Budget Eau et Assainissement,

2 - Vote du compte administratif 2012 Budget Eau et Assainissement,

3 - Vote du compte de gestion 2012 Budget CCAS,

4 - Vote du compte administratif 2012 Budget CCAS,

5 - Vote du compte de gestion 2012 Budget Principal,

6 - Vote du compte administratif 2012 Budget Principal,

7 - Affouage 2013 Puyvalador,

8 - Affouage 2013 Rieutort,

9 - Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de transport et de distribution d'électricité (RODP),

10 - Questions diverses.

 

TITRE 5

Jeudi 30 mai 2013 - 20 h 30icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Présentation du compte rendu de liquidation,

2 - Modification de la délibérartion de l'affouage 2013 Puyvalador,

3 - Vote du compte de gestion 2012 Budget Principal,

4 - Vote du compte administartif 2012 Budget Principal,

5 - Imputation sur le Budget Eau et assainissement de frais de personnel et de vèhicule.

6 - Vote du Budget CCAS 2013,

7 -Vote du Budget Eau et Assainissement 2013..

8 - Vote du Budget Principal 2013.

9 - Questions diverses


 

 

Jeudi 20 juin 2013 - 18h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Suppression du sectionnement électoral de la Commune :
Validation de l'avis du commissaire enquêteur,
Décision concernant le lieu d'implantation du bureau de vote,

2 - Travaux à la station d'épuration :
Validation du devis retenu,
Validation de la demande de subvention auprès du département et de l'agence de l'eau,

3 - Carrière ARENY :
Classement déclassement des emprises anciennes et nouvelles de la RD 32,

4 - Ouverture d'un poste d'adjoint administratif 1ère classe 25/35ème,

5 - Budget principal, Décision modificative N°1 : chapitre 011 et chapitre 012,

6 - Retrait de la délibération affectation de résultat du budget primitif CCAS,

7 - Budget CCAS : Décision modificative N°1: chapitre 10,

8 - Budget eau et assainissement : virement de la section de fonctionnement à la section d’investissement et rééquilibrage des budgets,

9 - Questions diverses.