Le conseil municipal se réunit dans la salle de réunion de puyvalador. Les séances sont publiques.

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2eme semestre 2012
0209
20121031 20121109
20121122 20121130 20121212  

TITRE 5

Mercredi 12 décembre 2012icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Révision Contrat d'Exploitation des produits de carrière (Areny) sur la commune,

2 - Avance de trésorie pour la RMSL comme prévu dans les statuts adoptés le 26-10-2012,

3 - Convention avec les ambulances Cerdagne capcir pour le transport des bléssés sur les pistes de ski,

4 - Convention avec le SDIS en cas de carence du secteur privé pour le transport des bléssés sur piste de ski,

5 - Vote des tarifs secours sur piste 2012/2013.

6 - Désignation des membres de la commission sécurité des pistes.

7 - Demande de subvention à l'agence de l'eau et au Conseil général pour la réfection de la toiture de la station d'épuration.

8 - Annulation de la délibération en date du 31 octobre 2012 intitulée " vote du budget 2012 concernant l'activité neige de la régie municipale".

9 - Vote du budget 2012 d ela régie municipale.

10 - Décision modificative budget principal communal : section investissement

11 - Questions diverses.


 

TITRE 4

Vendredi 30 novembre 2012 - 20h30icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Délégations du conseil municipal au Maire suivant l'article L2122-22 du CGCT.

2 - SYDEL : Transfert de la compétence éclairage public

3 - Elaboration d'une convention concernant l'utilisation du matériel communal par la régie municipale; information sur l'avancée du dossier suite aux travaux de la commission désignée.

4 - Décision modificative au budget principal : transfert de crédits budgétaires chapitre 012 vers chapitre 011.

5 - Annulation de la délibération du 24 septembre 2012 intitulée : "Election des délégués à la commission urbanisme, travaux, bâtiments, matériel et personnel communal technique"

6 - Création de la commission urbanisme, travaux, bâtiments, matériel et élection de ses délégués.

7 - Questions diverses

 

 

Jeudi 22 novembre 2012 icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

1 - Modification de la délibération du 31 octobre 2012, intitulée « Vote du budget prévisionnel 2012 concernant l'activité neige de la régie municipale »

2 - Création d'une régie de recettes et d'avances

3 - Délégation du conseil municipal au Maire suivant l'article L.2122-22 du CGCT

4 - Mise en place d'une convention avec les services ERDF dénommée « Présence Pyrénées Orientales »,

5 - SYDEEL 66: Transfert de la compétence éclairage public et éclairage extérieur

6 - Modification du contrat d'exploitation carrière ARENY

7 - Elaboration d'une convention concernant l'utilisation du matériel communal par la régie municipale

8 - Désignation des délégués à la commission Urbanisme, travaux, bâtiments, matériel

9 - Questions diverses

 

Vendredi 09 novembre 2012 icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

1 - Modification de la commission Urbanisme Travaux Bâtiments Matériel Personnel Communal Technique pour le retrait du Personnel Technique de la commission concernée 

2 - Adoption d'une convention relative au personnel de la régie municipale

3 - Fixation des taux des redevances dues par les usagers à la régie municipale

4 - Questions diverses

 

TITRE 5

Mercredi 31 octobre 2012icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Désignation du Directeur de la Régie municipale,

2 - Vote du budget prévisionnel 2012 concernant l'activité neige de la régie Municipale,

3 - Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents de la commune,

4 - Désignation de l'architecte ou du cabinet conseil suite à proposition de la commission «appel d'offre»,

5 - Etude de la proposition concernant les travaux à effectuer au centre de montagne suite à la demande effectuée lors du conseil municipal du 26 octobre 2012

6 - Questions diverses


 

 

Vendredi 26 octobre 2012 - 09h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Prise de connaissance de la décision modificative CB n°2012-66-022 de la Chambre Régionale des Comptes et des arrêtés préfectoraux n° 2012 292-0002 et 2012 292-0003 rendant exécutoires les budgets primitifs CCAS, Annexe de l'eau et Principal

2 - Annulation de la délibération du 24/09/12, intitulée « Vote des taux d'imposition 2012 »

3 - Dissolution de la RAET de Puyvalador

4 - Pépinière départementale : demande d'attribution de plants d'arbres

5 - Questions diverses

 

TITRE 3

Vendredi 26 octobre 2012 - 11h55icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Création d'une régie municipale

2 - Adoption des statuts de la régie municipale

3 - Désignation des membres du conseil d'exploitation

4 - Proposition et nomination du Directeur de la régie municipale

5 - Questions diverses

 

TITRE 4

Lundi 15 octobre 2012 - 14h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - ONF, Vente de coupe: forêt Sectionale de Rieutort

2 - ONF, Vente de coupe: forêt communale de Puyvalador

3 - Conseils d'orientation énergétique du patrimoine communal

4 - Reprise du contrat crédipar Partner

5 - Autorisation de consulter un bureau d'étude ou un architecte pour la réhabilitation des bâtiments

6 - Demandes de subvention Région – Département – Etat pour l'aide à la réhabilitation des bâtiments

7 - Création de la commission d'appel d'offre suivant l'article 22 du code des marchés publics

8 - Désignation des membres de la commission d'appel d'offre

9 - Lancement d'une procédure de plainte contre les anciens dirigeants de la RAET

10 - Mise en place d'un site internet pour la commune

11 - Mise en place d'un système de radio en remplacement des téléphones mobiles pour le service technique

12 - Questions diverses

 

TITRE 4

Lundi 24 septembre 2012 - 15h00icone

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

1 - Vote des taux d'imposition 2012

2 - Vote des comptes de gestion 2011 (eau et assainissement, CCAS, Principal)

3 - Vote des comptes administratifs 2011 (eau et assainissement, CCAS, Principal)

4 - Vote du budget 2012 (eau et assainissement, CCAS, Principal)

5 - Election des délégués aux commissions suivantes :
PNR, Commission consultative des services locaux, Commission tourisme culture sports loisirs animation, CCAS, SYDE SYVM CHC, SI Abatttoir, Communauté de communes, Association ski nordique, Association neige catalane, GIP AT Terres romanes en pays catalan.

6 - Indemnités du Maire et ses Adjoints.

7 - Désignation des membres de la commission interne des impôts

8 - Désignation des membres du conseil de la régie.

9 - Suppression du sectionnement électoral.

 

 

TITRE 5

PLAN DU SITE

icone

Dimanche 2 septembre 2012 - 10h00

Réunion du Conseil Municipal
Ordre du jour :

 

Election du Maire et de ses adjoints

 

TITRE 5

Dimanche 26 août 2012 - 10h00icone

 

Election du Conseil Municipal